Mentions Légales

Propriétaire : Mme Fabienne Rignault Gitton– 900 Rue Victor Hugo 58600 Garchizy
Créateur : Originis
Responsable publication : Mme Mme Fabienne Rignault Gitton – memebateau2002@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Originis – Originis – contact@originis.fr
Hébergeur : Agence Digitale – Oktopod et OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Association loi 1901 – N° APE : 913E
N° SIRET : 448 650 713 00010
Site déclaré à la CNIL sous le n°1160538 – Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, loi 78-17

Directeur de la publication : Fabienne Rignault Gitton, Présidente de l’association.

 

Déclarations légales et obligatoires

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, loi 78-17

 

Droit de reproduction

Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, nous vous demandons de nous adresser une demande écrite (par e-mail ou par courrier) en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire (en application de l’Article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Après accord, il vous est demandé de citer précisément les sources.

 

Lien

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Protection de la vie privée

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Votre adresse e-mail n’est ni échangée, ni louée à des tiers.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 ainsi qu’à la réglementation relative à la protection des données personnelles (Règlement européen n°2016/679) en vigueur depuis le 25 mai 2018, en contactant HelloAsso, inscrit à l’ORIAS sous le numero 17002233 et est partenaire de Lemonway, établissement de paiement agréé par l’ACPR en France le 24/12/2012 sous le numéro 16568J, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant et d’un droit d’opposition à leur traitement, pour motifs légitimes. Sauf avis contraire de votre part ou de votre représentant légal, vos données postales pourront être transmises à des tiers dans le cadre de prospection caritative ou commerciale.

Spécificités du mandat de prélèvement automatique (SEPA) pour le don régulier

En signant un mandat SEPA, vous autorisez l’association tous ensemble dans le même bateau à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de la L’association tous ensemble dans le même bateau.

Vous bénéficiez d’un droit à remboursement par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Toute demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte.

Les informations contenues dans le mandat, qui doit être complété, font l’objet de traitements informatiques par l’association tous ensemble dans le même bateau et sont nécessaires pour l’édition du reçu fiscal et la gestion de vos dons. Elles pourront être utilisées pour vous adresser des communications de l’association tous ensemble dans le même bateau et à des fins d’études. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 ainsi qu’à la réglementation relative à la protection des données personnelles (Règlement européen n°2016/679) en vigueur depuis le 25 mai 2018, en contactant notre service donateurs, HelloAsso, inscrit à l’ORIAS sous le numero 17002233 et est partenaire de Lemonway, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant et d’un droit d’opposition à leur traitement, pour motifs légitimes. Sauf avis contraire de votre part ou de votre représentant légal, vos données postales pourront être transmises à des tiers dans le cadre de prospection caritative ou commerciale.

 

Iconographie

Les documents iconographiques publiés sur ce site le sont dans le respect du Code de la propriété intellectuelle. Si vous souhaitez reproduire l’un de ces documents, vous pouvez nous en faire la demande par mail à memebateau2002@gmail.com ou vous reporter directement aux mentions traditionnellement aposées à côté du document (photo, schéma, dessin…).

 

Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie?

Un Cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie.

Lors de la consultation de notre site Internet, des informations relatives à la navigation de votre terminal sont susceptibles d’être enregistrées dans ces fichiers dits “Cookies”. Ces derniers sont installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

 

A quoi servent les cookies émis sur notre site ?

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.

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  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription, authentification ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (abonnement souscrit, commande en cours, etc.) ;
  • d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
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  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation de notre site, afin d’en améliorer l’usage, les parcours et les fonctionnalités proposées.

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Vos choix concernant les cookies

Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur notre site et sur Internet en général et vos conditions d’accès à certains services de notre site nécessitant l’utilisation de cookies.

 

L’accord sur les cookies

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Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Le refus des cookies

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Les choix offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

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Nous vous invitons aussi à consulter que la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/.